Cette page présente les mentions légales et les conditions générales d’utilisation du site de l’Equipe Audiovisuelle CAPiTec.
Il existe également des pages pour notre Politique de Confidentilité et le Contrôle de vos données

Mentions Légales

Equipe Audiovisuelle CAPiTec

Scouts et Guide de France
65, rue de la Glacière, 75013 Paris
Code APE 9499Z.
SIREN 775.682.024
SIRET 775.682.024.00010 (siège social)

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://capitec-sgdf.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Responsable & Directeur de la publication : Nicolas Durand <nicolas@capitec-sgdf.org>
Directeurs adjoints de la publication : Paul Roussel <paul@capitec-sgdf.org>, Alexis daley <alexis@capitec-sgdf.org>
Webmaster : Alexis Daley <alexis@capitec-sgdf.org>
Hébergeur : OVH – RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Gestionnaire utilisé : WordPress

Conditions Générales d’Utilisation du Site

Droits d’auteur – droits de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation du responsable du site.

Création de liens vers le site

Autorisation de mise en place d’un lien hypertexte pointant vers un contenu, sous réserve de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Données Personnelles

Toutes les détails sur les données personnelles sont décrites dans notre Politique de confidentialité.
Pour supprimer ou demander la portabilité de vos données, consulter la page Contrôler mes données.